Déposée le 9 juillet 1987 par UNION SWITCH & SIGNAL INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est UNION SWITCH & SIGNAL INC.,, domicilié(e) 5800 Corporate Drive PITTSBURG, Pennsylvania 15237 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2092387) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) (dossier no 2092387) - France.
La marque DSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DSL est expirée depuis le 9 juillet 2007.
UNION SWITCH & SIGNAL INC a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAIR , DIGITRAC
UNION SWITCH & SIGNAL INC. - 5800 Corporate Drive PITTSBURG, Pennsylvania 15237 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2092387) - États-Unis
CABINET MADEUF - (dossier no 2092387) - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 1997 n°2092387 - Publication au BOPI 1997-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235597 - Publication au BOPI 1997-04-09
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°32402 - Publication au BOPI
Simulateurs de conduite de moteurs de locomotives;équipements de télémesure et télémétrie pour chemin de fer, ensembles de détection et de transmission montés sur rame de queue, ensembles d'affichage récepteurs montés dans la cabine de locomotive, ensembles d'affichage auxiliaires, antennes, accumulateurs, batteries, chargeurs de batteries, chargeurs d'accumulateur, simulateurs de générateurs d'essieux;dispositifs de localisation de l'emplacement, de véhicules, équipements d'identification, de commande et de contrôle, ensembles émetteurs-récepteurs, ensembles interrogateurs, ensembles de commande ou de contrôle;équipements d'enregistrement et d'analyse de données pour locomotives, enregistreurs, extracteurs de données, programmes d'ordinateurs enregistrés sur supports magnétiques; contrôleurs de cycle de travail permettant de contrôler sélectivement les locomotives d'une suite de plusieurs locomotives accouplées afin d'optimiser le rendement énergétique.
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